Mentions légales
1. Informations générales
Le présent document présente les informations légales relatives au site et aux services proposés aux utilisateurs en France.
L’accès au site et l’utilisation des services impliquent l’acceptation des présentes mentions légales.
Le site fournit des informations concernant les produits proposés, les commandes, les services de livraison et les moyens de contact disponibles pour les utilisateurs.
2. Éditeur du site
Le site est exploité par une boutique spécialisée dans la vente en ligne de mobilier destiné aux clients situés en France.
Les informations d’identification et de contact sont les suivantes :
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Nom de la boutique : Rizorahouse
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Adresse : 560-16 KARASAWA, FUJISAWA-SHI, KANAGAWA 251-0003 JAPON
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E-Mail : billing@rizorahouse.com
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Téléphone : +81 (802) 203 34 26
Le site présente des produits et services de mobilier accessibles en ligne.
3. Hébergement du site
Le site est accessible grâce à une infrastructure technique permettant la mise à disposition des pages, des contenus et des services proposés aux utilisateurs.
Les opérations techniques liées à l’hébergement, à la maintenance et à la sécurité du site peuvent être réalisées par des prestataires techniques spécialisés.
Ces prestataires interviennent uniquement pour assurer le fonctionnement technique du site.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans des conditions respectueuses des règles françaises applicables aux services numériques et aux achats en ligne.
L’utilisateur doit notamment :
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Fournir des informations exactes lors de la création d’un compte ou d’une commande.
-
Utiliser le site uniquement pour des objectifs personnels et légitimes.
-
Ne pas tenter de perturber le fonctionnement technique du site.
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Ne pas utiliser les contenus du site d’une manière portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
Le site peut limiter l’accès à certaines fonctionnalités en cas d’utilisation contraire aux présentes mentions légales.
5. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site, notamment :
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Textes
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Images
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Graphismes
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Logos
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Présentations visuelles
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Éléments techniques
sont protégés par les règles françaises relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation des contenus du site sans autorisation préalable est interdite lorsque cette utilisation porte atteinte aux droits attachés à ces éléments.
6. Responsabilité
Le site met à disposition des informations concernant les produits, les commandes et les services proposés.
Le site veille à maintenir des informations précises et actualisées.
Toutefois :
-
Des interruptions temporaires peuvent survenir pour des raisons techniques.
-
Des erreurs peuvent exceptionnellement apparaître dans les contenus affichés.
-
Les conditions d’accès au site peuvent dépendre des équipements et de la connexion de l’utilisateur.
L’utilisateur reste responsable de son matériel informatique, de sa connexion internet et de l’utilisation qu’il fait du site.
7. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées selon le Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD) ainsi que la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les données peuvent être utilisées pour :
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La gestion des commandes.
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La livraison des produits.
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Le service client.
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Le fonctionnement technique du site.
8. Cookie
Le site utilise des cookies et des technologies similaires afin de :
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Assurer le fonctionnement des fonctionnalités du site.
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Faciliter la navigation des utilisateurs.
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Analyser les données de fréquentation sous forme statistique.
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Améliorer les services proposés.
L’utilisateur peut gérer les cookies depuis les paramètres de son navigateur ou les outils disponibles sur le site.
9. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de différend concernant l’utilisation du site ou les services proposés, une recherche de solution amiable est privilégiée.
À défaut d’accord, le litige peut être présenté devant les juridictions françaises compétentes selon les règles prévues par le Code de la consommation français et le Code civil français.
10. Contact et service client
E-Mail : billing@rizorahouse.com
Téléphone : +81 (802) 203 34 26
Adresse : 560-16 KARASAWA, FUJISAWA-SHI, KANAGAWA 251-0003 JAPON
Heures de service : Du lundi au vendredi, de 9h40 à 16h40
Zone de livraison : France
Le service client reste disponible pendant les heures de service afin de répondre aux demandes concernant le site, les commandes et les services proposés.